Conditions Générales de Vente
Bienvenue chez Maison Beaumont. En accédant à notre site ou en passant commande, vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente. Nous vous invitons à les lire attentivement avant tout achat.
1. Définitions
Délai de rétractation : période de 14 jours permettant d’annuler une commande sans justification.
Consommateur : personne physique achetant à des fins personnelles et non professionnelles.
Contrat à distance : contrat conclu en ligne ou par tout moyen de communication à distance.
Support durable : tout support (ex. e-mail) permettant de conserver des informations de manière inchangée.
Droit de rétractation : droit d’annuler la commande dans un délai de 14 jours après réception.
2. Champ d’application
Les présentes Conditions s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site de Maison Beaumont. En effectuant un achat, vous acceptez ces Conditions. En cas de contradiction, la disposition la plus favorable au consommateur prévaudra.
3. Informations sur l’entreprise
Nom de l’entreprise : [COMPANYNAME]
Adresse du siège social : [ADRESS]
Numéro d’enregistrement : [COMPANYNUMBER]
4. Notre offre
Nous nous engageons à fournir :
Des descriptions et images de produits claires et fidèles.
Des prix transparents, incluant les taxes et frais de livraison applicables.
Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles et peuvent être modifiées sans préavis.
5. Processus de commande
Le contrat est conclu dès validation et traitement du paiement.
Une confirmation de commande vous sera envoyée par e-mail.
Les paiements sont traités de manière sécurisée via nos prestataires de paiement agréés.
Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande en cas d’erreur de stock, suspicion de fraude ou erreur de prix.
6. Droit de rétractation
Pour exercer votre droit de rétractation, contactez-nous par e-mail et retournez les articles non utilisés et dans leur emballage d’origine.
Les remboursements sont effectués dans un délai de 14 jours après réception du retour.
7. Retours et remboursements
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux.
Les articles doivent être non utilisés, non portés et en parfait état d’origine.
Les remboursements sont effectués via le moyen de paiement initial.
8. Prix
Tous les prix sont indiqués en [STORECURRENCY].
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur de prix ou de description sans préavis.
Les clients internationaux sont responsables des taxes locales et droits de douane éventuels.
9. Qualité des produits et garantie
Les vêtements sont conçus conformément à leur description et contrôlés avant expédition.
La garantie couvre uniquement les défauts de fabrication, à l’exclusion de l’usure normale, d’une mauvaise utilisation ou d’un entretien inadapté.
Tout problème doit être signalé dans un délai de 14 jours suivant la réception.
10. Expédition et livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée lors du paiement.
Nous visons une livraison sous 30 jours, sauf indication contraire.
En cas de retard, vous serez informé. Si la livraison dépasse 30 jours, vous pourrez annuler la commande et obtenir un remboursement intégral.
Un produit équivalent pourra être proposé si un article est indisponible.
11. Paiements
Le paiement intégral est exigé au moment de la commande.
Nous acceptons les principales cartes de crédit/débit, PayPal et autres solutions de paiement sécurisées.
Toute anomalie de paiement doit être signalée sans délai.
12. Réclamations et assistance
Toute réclamation doit être soumise dans un délai de 7 jours après constat du problème.
Nous nous engageons à répondre sous 14 jours.
Les réclamations fondées pourront donner lieu à un remboursement, une réparation ou un remplacement.
13. Règlement des litiges
Nous privilégions une résolution amiable et équitable des litiges. À défaut, le différend pourra être soumis à un médiateur indépendant ou à l’autorité compétente de protection des consommateurs.
14. Force majeure
Maison Beaumont ne saurait être tenue responsable des retards ou manquements dus à des événements indépendants de notre volonté (catastrophes naturelles, grèves, interruptions de service, etc.).
15. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par le droit des États-Unis, sauf si le droit local du consommateur prévoit une protection plus favorable.
16. Modifications des Conditions
Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment. La version la plus récente est toujours disponible sur notre site. Nous vous recommandons de les consulter avant toute nouvelle commande.